Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P
/
L'ASSIETTE DES SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE DES SAISONS
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme

Numéro de dépôt :
1378370
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996

Présentation de la marque L'ASSIETTE DES SAISONS

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ASSIETTE DES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P domicilié(e) rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L'ASSIETTE DES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE DES SAISONS est expirée depuis le 7 novembre 1996.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI , L'ASSIETTE DE SAISON


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme - rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.